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3.12 Revenu
Table des matières
De légères modifications à la présentation de la section sur le revenu ont été apportées aux fins des Tests du recensement de 2008 et de 2009. La configuration finale proposée pour le questionnaire complet du recensement, lequel a été remplacé par l'Enquête nationale auprès des ménages de 2011, permet de montrer toutes les sources du revenu du travail, soit a), b) et c), sur la même page, juste après la question sur la permission d'utiliser les renseignements des déclarations de revenus. Les revenus provenant du gouvernement, soit d), e), f), g) et h), ont aussi été regroupés sur la même page. Les autres sources de revenu ont été regroupées et figurent ensemble sur la même page, suivies des rubriques « Revenu total » et « Impôt payé ».
3.12.1 Permission d'utiliser les renseignements des déclarations de revenus
Figure 3.40 Permission d'utiliser les renseignements des déclarations de revenus au lieu de répondre à la question 56
Description
55 Pour gagner du temps, chaque personne peut permettre à Statistique Canada d'utiliser les renseignements déjà disponibles dans ses dossiers de déclaration de revenus au lieu de répondre à la question 56.
- Cette option n'est disponible que pour les personnes ayant l'intention de remplir une déclaration de revenus pour l'année se terminant le 31 décembre 2007.
- Veuillez prendre note que les renseignements sur votre revenu ne seront utilisés qu'à des fins statistiques.
Cette personne permet-elle à Statistique Canada d'utiliser les renseignements déjà disponibles dans ses dossiers de déclaration de revenus pour l'année se terminant le 31 décembre 2007?
Ο Oui → La Personne 1 accepte. Passez à la question 57
Ο Non → Continuez à la question suivante
Ο Oui → La Personne 2 accepte. Passez à la question 57
Ο Non → Continuez à la question suivante
Source : Statistique Canada, Test du recensement de 2008, questionnaire 2B.2.
La question sur la permission d'utiliser les renseignements des déclarations de revenus des répondants a été modifiée pour permettre aux répondants de répondre par l'affirmative même s'ils n'ont pas encore rempli leur déclaration de revenus, pourvu qu'ils aient l'intention de le faire. Cette modification devrait accroître le nombre de répondants dans les secteurs de dénombrement anticipé susceptibles d'accorder leur consentement. Dans le test du recensement (qui n'a pas été mené dans les secteurs de dénombrement anticipé), le taux de consentement semble inchangé. Le risque posé par cette proposition est qu'un certain nombre de nouveaux répondants consentants ne remplissent pas en fin de compte leur déclaration de revenus, ce qui rendrait impossible l'extraction de leurs données. Bien que ce risque ne pouvait être évalué à partir de l'échantillon restreint du test de 2008, on a recommandé d'adopter le questionnaire d'essai pour le Test du recensement de 2009. L'échantillon plus important devrait permettre d'effectuer un couplage des données et de vérifier que le nombre d'enregistrements non couplés n'augmente pas fortement. Cette évaluation n'a pu être faite à temps pour influer sur le contenu de 2011. Par conséquent, pour réduire les risques au minimum, on a recommandé de reprendre le contenu de 2006 et d'utiliser le libellé modifié dans le questionnaire du recensement 2D utilisé pour le dénombrement anticipé dans le Nord et dans les réserves.
3.12.2 Sources de revenu
a) Revenu agricole net
Figure 3.41 Revenu agricole net, question 56b)
Description
b) Revenu net dans une entreprise agricole (recettes brutes moins dépenses), y compris les subventions des programmes de soutien aux entreprises agricoles, les paiements reçus d'offices de mise en marché, le produit brut d'une assurance
Ο Oui
___ _________ _________, 00 $
Ο Perte
Ο Non
Source : Statistique Canada, Test du recensement de 2008, questionnaire 2B.2.
À la lumière des observations au terme du Test du recensement de 2008, de l'analyse des données recueillies en 2006 et des discussions tenues avec Agriculture Canada, on a légèrement modifié le libellé de la question sur le revenu agricole net, afin de mieux cerner le concept du revenu « net » en insérant « et la déduction pour amortissement » dans la question.
Figure 3.42 Revenu agricole net, question 55b)
Description
b) Revenu net dans une entreprise agricole (recettes brutes moins dépenses et la déduction pour amortissement), y compris les subventions, les paiements reçus d'offices de mise en marché, le produit brut d'une assurance
Ο Oui
___ _________ _________, 00 $
Ο Perte
Ο Non
Source : Statistique Canada, Test du recensement de 2009, questionnaire 2B.
b) Gains en capital
Figure 3.43 Gains en capital, question 56j)
Description
j) Gains ou pertes en capital, inclure ceux découlant de fonds mutuels. Exclure les gains en capital non taxables résultant de la vente d'une résidence principale.
Ο Oui
___ _________ _________. 00 $
Ο Perte
Ο Non
Source : Statistique Canada, Test du recensement de 2008, questionnaire 2B.2.
La question sur les gains ou les pertes en capital a été ajoutée au Test du recensement de 2008 dans la liste des sources de revenu sous la rubrique « Autre revenu ». Bien que les gains en capital ne soient pas considérés comme des revenus selon les définitions normalisées, la déclaration des gains en capital devrait permettre une analyse plus cohérente des données sur les impôts payés.
La taille de l'échantillon (qui donne lieu à un nombre peu élevé d'occurrences de cette source de revenu) a grandement limité la comparaison des données quantitatives du test du recensement avec les données de l'EDTR, mais l'analyse indique une répartition acceptable des réponses compte tenu des contraintes du test du recensement. On a recommandé de retenir la nouvelle question pour le Test du recensement de 2009.
L'inclusion de cette question a été proposée aux fins du questionnaire complet du recensement (lequel a été remplacé par l'Enquête nationale auprès des ménages de 2011), puisqu'elle s'inscrit dans les plans de diffusion à long terme du recensement. Elle s'inscrit également dans les pratiques internationales qui considèrent les gains et les pertes en capital comme des éléments importants du revenu.
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